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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIS
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KIT CONFORT KITCONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT CONFORT KITCONFORT
ACTIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98735849
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque KIT CONFORT KITCONFORT

Déposée le 8 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT CONFORT KITCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIS domicilié(e) Le Moulin, 78790 SEPTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 369 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIS S.A. - France.

La marque KIT CONFORT KITCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT CONFORT KITCONFORT est expirée depuis le 8 juin 2008.

ACTIS a également déposé les autres marques suivantes : TRISO FRET , TRISOMUR , PROMO MAG , PLANETE INTERACTIVE , ISOGOLD , ACTIREFLEX , SOL REFLEX , STEN ODOR , RUNNING CLUB COURIR EST UNE SENSATION , POLE HABITAT SOCIAL GRENOBLE ACCUEIL PERSONNALISE DES DEMANDEURS DE LOGEMENTS SOCIAUX A GRENOBLE


ACTIS, Société Anonyme - Le Moulin, 78790 SEPTEUIL - France - SIREN 319369351


ACTIS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 6 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284041 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390143 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390141 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, asphalte, poix et bitume Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuse brutes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.